La vie municipale
Engagée pour chaumontel
Le conseil municipal
Sylvain SARAGOSA
Maire de Chaumontel
Conseiller Communautaire
01 34 71 03 96
s.saragosa@ville-chaumontel.fr
Isabelle SUEUR
1ère adjointe au Maire
Affaires générales, sociales et familiales, l’Enfance , CCAS et Conseil Municipal des Jeunes de Chaumontel (CMJC)
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
i.sueur-parent@ville-chaumontel.fr
Jacques GAUBOUR
2ème adjoint au Maire Travaux, urbanisme Conseiller Communautaire
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
j.gaubour@ville-chaumontel.fr
Corinne TANGE
3éme adjointe au Maire Environnement, Tourisme Culture et Patrimoine Conseillère Communautaire
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
c.tange@ville-chaumontel.fr
Ernest COLLOBER
4ème adjoint au Maire Communication, Biodiversité et Dépendance énergétique
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
e.collober@ville-chaumontel.fr
Virginie VIEVILLE
5ème adjointe au Maire Vie locale, Associations et Sport
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
v.vieville@ville-chaumontel.fr
Marguerite FONT
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Jocelyne BORDE
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Thierry SUFFYS
Conseiller Municipal Sécurité
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
t.suffys@ville-chaumontel.fr
Véronique PETIT
Conseillère Municipale
Commerces et Marché communal
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
v.petit@ville-chaumontel.fr
Marc ZAPIOR
Conseiller Municipal
Propreté et Gestion des déchets
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Stéphanie PETIAUX
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Julien WHYTE
Conseiller Municipale
Entretien des bâtiments
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
j.whyte@ville-chaumontel.fr
José DA ROCHA
Conseiller Municipal
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
j.darocha@ville-chaumontel.fr
Nathalie SORTAIS
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Alexandre VIEGAS
Conseiller Municipal
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Maryse POSTOLLE
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
s.saragosa@ville-chaumontel.fr
Christopher PETIT
Conseiller Municipal
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Katya SCHMITT
Conseillère Municipale
Liste Majoritaire
01 34 71 03 96
mairie@ville-chaumontel.fr
Christophe VIGIER
Conseiller Municipal
Liste de l’Opposition
01 34 71 03 96
xx@ville-chaumontel.fr
Gwendoline PLUQUET
Conseillère Municipale
Liste de l’Opposition
01 34 71 03 96
xx@ville-chaumontel.fr
Xavier COQUENTIN
Conseiller Municipal
Liste d’Opposition
01 34 71 03 96
xx@ville-chaumontel.fr
Kongprachanh SIRIMANOTHAM
Conseillère Municipale
Liste d’Opposition
01 34 71 03 96
xx@ville-chaumontel.fr
Décisions Prises
Listes des délibérations &procès verbaux
Année 2026
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Décisions Prises
Relevé des décisions – Conseil communautaire
Année 2026
Année 2025
Annonces et Communiqués Officiels
Les arrêtés municipaux
2026
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2026 :
03-2026-001 Arrêté numérotation 1 rue de Bertinval
03-2026-002-Arrêté permanent 2026 INEO
03-2026-003-Arrêté permanent 2026 service technique Chaumontel
03-2026-004-Arrêté permanent 2026 HUARD
03-2026-005-Arrêté permanent 2026 VEOLIA
03-2026-006-Arrêté permanent 2026 SAUR
03-2026-007-Arrêté permanent 2026 SIECCAO
03-2026-008-Arrêté permanent 2026 MEDINGER
03-2026-009-Arrêté INEO dépose ciel étoilé
03-2026-0010-Arrêté livraison 43 rue des Brûlis
Arrêté 03-2026-014- Fermeture du stade
03-2026-015 arrêté numérotation suite à division parcellaire 44 rue des Bonnets
03-2026-016-Arrêté AGOGUE COUVERTURE
03-2026-017-Arrêté déménagement NORD DEMENAGEMENT
2025
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2025 :
03-2025-01 ARRETE PERMANENT 2025 SAUR
03-2025-02 arrete permanent services techniques
03-2025-03 Arrêté intempéries Terrain de Football
03-2025-04 Arrêté travaux SAUR rue de la Genestraye Occupation de voirie
07-2025-05 arrêté portant nomination des agents recenseurs pour 2025
07-2025-06 arrêté portant nomination du coordonnateur communal pour 2025
01-2025-07 Arrêté interdiction stationner rue rue vassord (retrait illuminations)
03-2025-09 ARRÊTE PUMPTRACK CHAUMONTEL
01-2025-10 Arrêté portant restriction des horaires de fermeture des retaurants et bars
03-2025-11 ARRETE PERMANENT VEOLIA 2025
03-2025-12 ARRETE PERMANENT SIECCAO
03-2025-13 ARRETE PEMANENT 2025 HUARD
03-2025-14 ARRETE PERMANENT 2025 INEO
03-2025-15 ARRETE PERMANENT 2025 SICTEUB
03-2025-16 Arrêté occupation du domaine public – Benne. 33 bis rue des Brulis (1)
03-2025-17 ARRETE PERMANENT 2025 FILLOUX
03-2025-18 ARRETE TRAVAUX SAUR
03-2025-19 Prolongation arrêté STADE intempéries
03-2025-22 AOT Maison WEISS (1)
03-2025-23 AOT Le Cottage TRIANON (1)
03-2025-24 AOT Monceau Fleurs (1)
03-2025-25 AOT Le Fontenoy (1)
01-2025-26 Arrêté ocupation du domaine public
01-2025-27 Interdiction consommation d’alcool
01-2025-28 Arrêté d’interdiction de rassemblement
01-2025-29 Arrêté Places de parking Védiaud
03-2025-30 Arrêté intempéries Terrain de Football
03-2025-31 Arrêté d’occupation du domaine public – ELM BTP – Place Cyprien Rethoré (EGLISE)-
03-2025-32 Arrêté d’occupation du domaine public réservation places de parking (Rue de la carrière
01-2025-33 Arrêté réglementation de la vitesse 20kmh et 30kmh)
03-2025-39 Arrêté d’occupation du domaine public – au niveau de l’entrée de rue Louis Saint Just
03-2025-40- Débit de boissons pour Poker Club
03-2025-42 Arrêté fermeture rue des Commissions
01-2025-43 Arrêté portant interdiction d’installations illégales et occupations sans droit ni titre
01-2025-44 Arrêté portant restriction de circulation chemin de Brulis
03-2025-45 Arrêté Déménagement 3 rue de la Foret.MME QUEILLE
03-2025-46 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 7T5, 11 rue des Brulis – Mr TAMBIDORE
03-2025-47 Débit de boisson Le club de l amitie
03-2025-48 Arrêté d’occupation du domaine public – Déménagement – MME TREBOUL
03-2025-49 CAFE DES SPORTS AOT 2025
03-2025-50 Arrêté de stationnement, déménagement 24 rue de la Genestraye – Mme CARUDEL Virginie
03-2025-51 Arrêté travaux MME HERBAUT-ENT UNIKA ruelle de la Guillote-rue André vassord
01-2025-52 Arrêté travaux ATC.TP route de Baillon- Occupation de voirie
03-2025-53 Arrêté de stationnement, déménagement 8 rue de la Genestraye – MR BOUCHAIN Sylvain docx
03-2025-54 Arrêté fuite d’eau tuyère- Terrain de Football
03-2025-56 Arrêté travaux FERME DEQUIDT
03-2025-57 Arrêté de stationnement, déménagement 7 rue du tertre – MME MORICONE
03-2025-58 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 26T, 7 rue du Pont – MR SALIBUR
01-2025-59 Arrêté travaux EVSM.TP rue de la République- Occupation de voirie
01-2025-61 Débit de boisson Office de tourisme terre de carnelle
01-2025-63 Arrêté travaux ATC.TP route de Baillon- Occupation de voirie
01-2025-64 Arrêté travaux EVSM.TP rue de la République- Occupation de voirie
03-2025-65 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 26T, 35 rue de Paris – MR DILEK
01-2025-67 Arrêté d’occupation du domaine public pour le carnaval FestiShow’MONTEL du 17 mai 2025
01-2025-68 Arrêté réglementant l’occupation du domaine public dans le cadre FestiShow’MONTEL 2025
03-2025-70Débit de boisson Festishow du 17 mai 2025 – THE BEER WITCHED
01-2025-73 Arrêté portant autorisation de fermeture tardive – café des sports
03-2025-74 Arrêté occupation du domaine public
03-2025-76 Arrêté occupation du domaine public.docx 9 rue de Paris
03-2025-77 Débit de boisson ASCL Club football – festishow 17 mai doc
03-2025-78 Débit de boisson- Amicale Bouliste tournoi de pétanque
01-2025-79 Arrêté de fermeture temporaire de rues – FestiShow’MONTEL
01-2025-80 Arrêté règlementant la circulation et le stationnement durant la brocante du 1er juin 2025
03-2025-81 Arrêté d’Interruption de Travaux 6 bis chemin des Brulis
03-2025-82 Arrêté d’alignement
03-2025-83 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 26T, 13 rue des Brulis MR ZAPIOR
03-2025-84 Débit de Boissons ASCL
03-2025-85 Arrêté de mise en demeure
03-2025-86 AOT Café des sports
03-2025-87 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 26T, 77 Rte de Baillon
03-2025-88 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 26T, 13 rue des Brulis MR ZAPIOR
03-2025-89 Débit de boisson ASCL Club football Fête de la musique 21 Juin
03-2025-90 Débit de boisson Fête de la musique 21 Juin 2025 – THE BEER WITCHED
03-2025-93 Arrêté travaux C3PF- ent MEDINGER Occupation de voirie
03-2025-94 Débit de boisson Stand restauration Judo Monsieur BIHOUES pour le 14 Juillet
03-2025-95 Débit de boisson ASCL Club football Fête Nationale 14 juillet 2025
03-2025-96 Débit de boisson de Monsieur BIHOUES (Judo Clubs) Fête de la musique 21 Juin
03-2025-97 Débit de boisson 14 Juillet 2025 – THE BEER WITCHED pour le 14 Juillet
03-2025-100 Arrêté de stationnement, déménagement 14 rue de la République- MME LE PARC
03-2025-101 Débit de boisson Fête de la musique 21 juin 2025 – FONTENOY
03-2025-101 Débit de boisson Fête Nationale 2025 – FONTENOY
03-2025-102 Arrêté travaux – 1 rue de la République – Occupation de voirie SAUR
01-2025-103 Arrêté travaux CORETEL- rue du pont- Occupation de voirie
03-2025-105 Arrêté d’alignement individuel AH 128
03-2025-106 Débit de boisson L’Office de tourisme Terre de Carnelle- Forum des Assos 6 sept 2025
01-2025-107 Arrêté d’occupation du domaine public – Déménagement – Mr ARCHER
01-2025-108 Arrêté travaux – rue de la République – Occupation de voirie
03-2025-110 Arrêté de stationnement Allée de la Poire de Bézy Sté MTSSO-KARAPASS
01-2025-113 Arrêté travaux – RTE DE Baillon- rue des Brulis- STE FILLOUX -Occupation de voirie
03-2025-115 Arrêté occupation du domaine public -Livraison
03-2025-116 Arrêté occupation du domaine public -Livraison
03-2025-117 Arrêté occupation du domaine public -Livraison
03-2025-118 Arrêté de stationnement d’une benne parking Espace Liberté SCI demeure et Patrimoine
03-2025-119- Arrêté travaux COCHERY
00-2025-120_Arrêté dérogation fermeture débit de boissons_café des Sports
03-2025-121 Arrêté alignement 44 rue des bonnets
03-2025-122 Arrêté occupation du domaine public -Livraison M ZAPIOR
03-2025-123 Arrêté occupation du domaine public -Livraison Mme HERBAUT
03-2025-124 Arrêté Travaux terrassement et raccordement ENEDIS
03-2025-125 Arrêté alignement AE 173
03-2025-126 Arrêté travaux – Infrastructures ORANGE
03-2025-127 Arrêté autorisant l’ouverture ERP salle de réception Le chateau
03-2025-128 Arrêté d’ouverture salle de sports
07-2025-129 Débit de boisson vélo club de Chaumontel
03-2025-130 Arrêté stationnement – Velo club Chaumontel
03-2025-131 Arrêté stationnement livraison illumination de Noël
03-2025-132 Arrêté travaux branchement gaz
03-2025-133 Arrêté circulation PL 23 rue de la Guillotte
00-2025-134_Fermeture tardive exceptionnelle Café des sports
03-2025-135_ARRETE MEDINGER ET FILS BISpdf
03-2025-139 Arrêté numérotation 1 rue de la république
03-2025-140 Arrêté de circulation dérogation rue de la Guillotte, MMe HERBAUT
07-2025-141 Débit de boisson MUSTANGS SHOW MONTEL 08&09-11
03-2025-142 Arrêté travaux cimetière
03-2025-143 Arrêté livraison rue de la Guillotte Sarl Manoir du Preslay
03-2025-145 Interdiction de touner à gauche
03-2025-148 Arrêté intempéries Terrain de Football
03-2025-150_Arrêté de stationnement_Emmanuel Deloume
03-2025-151-Arrêté pose illuminations rue André Vassord
01-2025-152 Arrêté travaux – rue des Brulis- STE MEDINGER – Occupation de voirie
03-2025-153_CART CIRCET EPINAL
03-2025-155 Arrêté permanent 2026 SICTEUB
03-2025-159_Arrêté déménagement ruelle Morantin
00-2025-160- Arrêté Café des sports
03-2025-164_Livraison Mme Herbaut
03-2025-164_Livraison Mme Herbaut_18122025
03-2025-164 Arrêté de circulation dérogation rue André VASSORD, MMe HERBAUT
03-2025-165_Déménagement Grospiron
03-2025-166_Pose de benne 5 rue de Paris
03-2025-168 Arrêté numérotation RD 316
03-2025-169 Arrêté numérotation chemin Coye
2024
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2024 :
03-2024-001 Arrêté interdiction stationner rue Vassord (retrait décorations)
03- 2024-002-ARRETE SIGNE PROLONGATION BASE VIE SAUR
03-2024-003 ARRETE SIGNE MR Ridel Déménagement
03-2024-005 ARRETE BRANCHEMENT GAZ
03-2024-006.ARRTE DE CIRCULATIONpdf
03-2024-07 ARRETE DE CIRCULATION ALTERNEE
03-2024-09 ARRETE PERMANENT 2024 HUARD
03-2024-12 ARRETE ENEDIS RUE DE VERDUN
03-2024-14 ARRETE FRANCE RESEAUX BTP
03-2024-15 Arrêté Permanent 2024 FILLOUX
03-2024-16 ARRETE PERMANENT 2024 SIECCAO
ARRETE 03-2024-17 PERMANENT SAUR
03-2024-18 ARRETE PERMANENT 2024 INEO
03-2024-19 ARRETE PERMANENT 2024 VEOLIA
ARRETE 03-2024-20 NEUFCOURT CURAGE
00-2024_21_Election E_Collober
03-2024-24 arrete permanent service stechniques
01-2024-28 Arrêté règlementation branchement GAZ 27 rue de la république
03-2024-33 Débit de boisson MUSTANGS SHOW MONTEL 08-06
01-2024-38 Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool
03-2024-40 ArrêtéVOTP 35 rue de l’Ysieux docx
01-2024-42 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 7T5, 72 rue de Paris
01-2024-43 Arrêté règlementation branchement GAZ 2 rue des pruniers
01-2024-44 Arrêté règlementation branchement GAZ 16 rue Henri Dunant
03-2024-45 ARRETE DU 14 JUILLET
ARRETE 03-2024-47 AOT MONCEAU FLEURS
ARRETE 03-2024-48 AOT LE COTTAGE TRIANNON
ARRETE 03-2024-49 AOT MAISON WEISS 2024
ARRETE 03-2024-50 AOT LE FONTENOY
ARRETE 03-2024-51 AOT LE CAFE DES SPORTS
03-2024-52 ARRETE RUE ANDRE VASSORD SICTEUB
ARRETE 03-2024-53 AOT 2023 LE CAFE DES SPORTS
ARRETE 03-2024-54 AOT 2023 LA MAISON WEISS
ARRETE 03-2024-55 AOT 2023 LE COTTAGE TRIANNON
ARRETE 03-2024-57.pdf ARRETE PERMANENT TECHNIQUE
03-2024-57 arrete permanent services techniques
01-2024-58 Arrêté Arrêté temporaire circulation et stationnement
07-2024-59 Arrêté hospitalisation d’office pour soin psychiatriques
01-2024-61 Arrêté ENEDIS rue du val d’Ysieux Occupation de voirie
01-2024-63 Arrêté Bouygues Télécom rue des commissions Occupation de voirie
03-2024-64 Arrêté d’autorisation temporaire de débit de boissons brocante 2024
03-2024-68 Arrêté de mise en sécurité 4 place cyprien Réthoré
ARRETE 03-2024-70 MISE EN DEMEURE 48 rue des Brulis
01-2024-71 Arrêté travaux MEDINGER rue Bertinval Occupation de voirie
03-2024-72 STADE Place de parking
Arrêté 03-2024-73.pdf BOULANGER Cyrielle
Arrêté 03-2024-74.pdf déménagement
01-2024-75 Arrêté travaux MEDINGER route de Baillon Occupation de voirie
01-2024-76 Arrêté travaux MEDINGER rue de la République Occupation de voirie
01-2024-77 Arrêté travaux SAUR Villa Saint-Louis Occupation de voirie
03-2024-78 Débit de boisson- Sté MPrécisions Monsieur FRECE – BEAUJOLAIS Nouveau 2024
01-2024-79 Arrêté fermeture débits de boissons
03-2024-80_Fermeture stade intempéries
01-2024-82 Arrêté occupation du domaine public manifestation 11 novembre 2024
03-2024-83 Arrêté de circulation dérogation pour PL de plus de 12T, 5 Allée du Vieux Ru –
ARRETE 03-2024-87.pdf Intempéries STADE football
ARRETE 03-2024-88.pdf 84 RTE DE Baillon
ARRETE 03-2024-89 Débit de boisson
ARRETE 03-2024-90. 4 rue du Tertre pdf
03-2024-91_Arrêté stade de foot
2023
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2023 :
2022
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2022 :
2021
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2021 :
2020
Voici la liste des arrêtés municipaux pris en 2020 :
Annonces et Communiqués Officiels
Les arrêtés préfectoraux
Recueil des actes 2025
Recueil des actes administratifs N° 2025-018
recueil-2025-058-recueil-des-actes-administratifs-special-2
recueil-2025-061-recueil-des-actes-administratifs-special-3
arrêté 2025-00703 portant mesures de police applicablesdans certains secteurs du Val-d’Oise
recueil-2025-082-recueil-des-actes-administratifs-special
recueil-2025-116-recueil-des-actes-administratifs-special-1
RAAE n°117 du 1er septembre 2025
recueil-2025-118-recueil-des-actes-administratifs-special
RAAE n°119 du 2 septembre 2025
RAAE n°120 du 03 septembre 2025
RAAE n°121 du 04 Septembre 2025
RAAE n° 122 du 09 septembre 2025
RAAE n° 123 du 09 septembre 2025
RAAE n° 124 du 11 septembre 2025
RAAE n° 125 du 11 septembre 2025
RAAE n° 126 du 15 septembre 2025
RAAE n° 127 du 16 septembre 2025
recueil-2025-128-recueil-des-actes-administratifs-special-1
RAAE n° 129 du 19 septembre 2025
RAAE n° 130 du 23 septembre 2025
RAAE n° 131 du 25 septembre 2025
RAAE n° 132 du 30 septembre 2025
RAAE n° 133 du 01 octobre 2025
RAAE n° 134 du 01 octobre 2025
RAAE n° 135 du 02 octobre 2025
RAAE n° 136 du 02 octobre 2025
RAAE n° 137 du 08 octobre 2025
RAAE n° 138 du 09 octobre 2025
RAAE n° 139 du 10 octobre 2025
RAAE n° 140 du 13 octobre 2025
RAAE n° 141 du 14 octobre 2025
RAAE n° 142 du 15 octobre 2025
RAAE n° 143 du 15 octobre 2025
RAAE n° 144 du 17 octobre 2025
RAAE n° 145 du 16 octobre 2025
RAAE n° 150 du 27 octobre 2025
RAAE n° 151 du 28 octobre 2025
RAAE n° 152 du 29 octobre 2025
RAAE n° 153 du 30 octobre 2025
RAAE n° 154 du 31 octobre 2025
RAAE n° 155 du 03 novembre 2025
RAAE n° 156 du 04 novembre 2025
RAAE n°158 du 05 Novembre 2025
RAAE n°159 du 06 Novembre 2025
RAAE n°160 du 06 Novembre 2025
RAAE n°161 du 06 Novembre 2025
RAAE n°162 du 06 Novembre 2025
RAAE n°163 du 07 Novembre 2025
RAAE n°164 du 10 Novembre 2025
RAAE n°165 du 12 novembre 2025
RAAE n° 166 du 13 novembre 2025
RAAE n°167 du 14 Novembre 2025
RAAE n°168 du 14 Novembre 2025
RAAE n° 169 du 17 novembre 2025
RAAE n° 170 du 19 novembre 2025
RAAE n° 171 du 25 novembre 2025
RAAE n° 172 du 26 novembre 2025
RAAE n° 173 du 28 novembre 2025
RAAE n° 174 du 28 novembre 2025
RAAE n° 175 du 28 novembre 2025
RAAE n° 176 du 03 décembre 2025
RAAE n°177 du 05 décembre 2025
RAAE n°178 du 09 décembre 2025
RAAE n°179 du 09 décembre 2025
RAAE n°180 du 10 décembre 2025
RAAE n°181 du 11 décembre 2025
RAAE n° 182 du 12 décembre 2025
RAAE n° 183 du 16 décembre 2025
RAAE n° 184 du 17 décembre 2025
RAAE n° 185 du 18 décembre 2025
RAAE n° 186 du 22 décembre 2025
RAAE n° 187 du 23 décembre 2025
RAAE n° 188 du 24 décembre 2025
RAAE N°189 du 30 Décembre 2025
Arrêtés
Recueil des actes 2026
RAAE N° 004 du 06 janvier 2026
RAAE n° 006 du 07 janvier 2026
RAAE n° 007 du 07 janvier 2026
RAAE n° 008 du 07 janvier 2026
RAAE n° 009 du 08 janvier 2026
RAAE n° 010 du 08 janvier 2026
RAAE n° 011 du 09 janvier 2026
RAAE n° 012 du 12 janvier 2026
RAAE n° 013 du 13 janvier 2026
RAAE n° 014 du 14 janvier 2026
RAAE n° 015 du 16 janvier 2026
RAAE n° 016 du 20 janvier 2026
RAAE n° 017 du 21 janvier 2026
RAAE n° 018 du 23 janvier 2026
RAAE n° 019 du 27 janvier 2026
RAAE n° 020 du 28 janvier 2026
RAAE n° 021 du 29 janvier 2026
RAAE n° 022 du 30 janvier 2026
RAAE n° 023 du 02 février 2026
RAAE n° 024 du 05 février 2026
RAAE n° 025 du 06 février 2026
RAAE n° 026 du 06 février 2026
recueil-2026-027-recueil-des-actes-administratifs-special(3)(1)
RAAE n° 029 du 10 février 2026
RAAE n° 030 du 11 février 2026
RAAE n° 031 du 12 février 2026
RAAE n° 032 du 13 février 2026
RAAE n° 033 du 16 février 2026
RAAE n° 034 du 17 février 2026
Recueil des actes 2024
RAAE n° 20 du 01 février 2024 – Partie 1
RAAE n° 20 du 01 février 2024 – Partie 2
RAAE n° 20 du 01 février 2024 – Partie 3
RAAE n° 20 du 01 février 2024 – Partie 4
RAAE n° 100 du 23 juillet 2024
RAAE n° 101 du 24 juillet 2024
RAAE n° 102 du 25 juillet 2024
RAAE n° 103 du 26 juillet 2024
RAAE n° 104 du 29 juillet 2024
RAAE n° 105 du 30 juillet 2024
RAAE n° 118 du 02 septembre 2024
RAAE n° 119 du 04 septembre 2024
RAAE n° 120 du 05 septembre 2024
RAAE n° 121 du 10 septembre 2024
RAAE n° 122 du 11 septembre 2024
RAAE n° 123 du 12 septembre 2024
RAAE n° 124 du 13 septembre 2024
RAAE n° 125 du 16 septembre 2024
RAAE n° 126 du 17 septembre 2024
RAA n°127 du 18 Septembre 2024
RAAE n° 128 du 23 septembre 2024
Annonces et Communiqués Officiels
Les rapports de l’ARS
Rapports ARS
Les commissions
Les commissions
Finances
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Véronique PETIT
- Virginie VIEVILLE
- Jocelyne BORDE
- Jacques GAUBOUR
- Maryse POSTOLLE
Commerces
- Véronique PETIT
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Jocelyne BORDE
- Marguerite FONT
- Stéphanie PETIAUX
- Maryse POSTOLLE
- Kongprachanh SIRIMANOTHAM
Associations / Vie locale / Evènementiel
- Virginie VIEVILLE
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Jocelyne BORDE
- Stéphanie PETIAUX
- Marguerite FONT
- Kongprachanh SIRIMANOTHAM
Travaux
- Jacques GAUBOUR
- Julien WHYTE
- Véronique PETIT
- Marc ZAPIOR
- Corinne TANGE
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Alexandre VIEGAS
Environnement
- Corinne TANGE
- Stéphanie PETIAUX
- Ernest COLLOBER
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Virginie VIEVILLE
- Jacques GAUBOUR
- Marc ZAPIOR
- Xavier COQUENTIN
Enfance
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Virginie VIEVILLE
- Marquerite FONT
- Kongprachanh SIRIMANOTHAM
Menus
- Isabelle SUEUR-PARENT
- Virginie VIEVILLE
- Marguerite FONT
- Maryse POSTOLLE